Marc Bruschini


De: Marc Bruschini
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
JORFTEXT000039446610(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 201904/12/2019
De: Marc Bruschini
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000038230155(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marc Bruschini
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000037790011(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 201811/12/2018
De: Marc Bruschini
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2018-10-01"
JORFTEXT000037203128(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201817/07/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.